ELECTION DES REPRESENTANTS DES PARENTS D’ELEVES
AU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Calendrier électoral :
- Election le samedi 14 octobre 2023 de 9h à 13h
- Mise à disposition des listes électorales le samedi 23 septembre 2023 (20 jours avant l’élection)
- Dépôt des candidatures et profession de foi le mardi 03 octobre 2023 (10 j. avant l’élection)
- Date limite pour remplacer un candidat : Jeudi 05 octobre 2023 (8j. avant élection)
- Remise du matériel de vote aux parents : Samedi 07 octobre 2023 au plus tard
- Nombre de sièges à pourvoir : 5
Liste électorale :
Samedi 23 septembre 2023(20 jours avant le scrutin) : Arrêt des listes électorales et mise à disposition de cette liste aux parents d’élèves au secrétariat.
Modalités de l’élection :
Les listes de candidats signées par eux doivent parvenir au secrétariat au plus tard le
Mardi 03 octobre 2023 à minuit.
Les listes de candidats ne portent aucune mention de « titulaire » ou suppléants ». Elles sont établies suivant un ordre préférentiel qui détermine l’attribution des sièges.
Si un candidat se désiste moins de 8 jours francs avant l’ouverture du scrutin, il ne peut être remplacé. (Date limite le 05 octobre 2023 à minuit)
Ces listes peuvent comporter au plus un nombre égal au double de sièges à pourvoir et en tout état de cause au moins 2 noms.
Il est désigné au maximum autant de suppléants que de titulaires.
Le panachage et la radiation ne sont pas autorisés.
Samedi 14 octobre 2023 :
Election des parents d’élèves au conseil d’administration.
- Heure d’ouverture : 9h
- Heure de fermeture : 13h
A partir de 13h – Dépouillement du scrutin – Attribution des sièges – Signature de procès-verbaux par les assesseurs – Affichage des PV.
Vote par correspondance :
Il est autorisé afin d’assurer la participation la plus large des parents d’élèves.
Le bulletin de vote ne comportant ni rature, ni surcharge sera inséré dans l’enveloppe bleue ne portant aucune inscription ou marque d’identification. Cette enveloppe cachetée sera glissée dans une seconde enveloppe cachetée à son tour, sur laquelle seront inscrits au recto :
« Lycée des métiers de l’horticulture et du paysage Jeanne Baret – Elections des représentants au conseil d’administration de l’établissement »
et au verso
Les noms et prénoms de l’électeur ainsi que son adresse et sa signature.
L’enveloppe sera affranchie et postée ou remise à l’accueil du lycée.
Les plis parvenus ou remis après la clôture du scrutin seront déclarés nuls.
Les candidats sont priés de proposer au chef d’établissement, une liste d’assesseurs pour la tenue du bureau de vote sur l’amplitude du vote (sans assesseur le bureau ne pourra être ouvert).